Conditions générales d'utilisation

Conditions Générales d'Utilisation

L'accès et la consultation de plaine.de rouges.e-monsite.com requiert l'acceptation totale de ces conditions.

Préambule

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions générales d'Utilisation") décrivent les termes et conditions dans lesquelles Patrick LEVEQUE (se reporter aux mentions légales) fournit un service d'information de pages personnelles sur Internet..


Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation

En vous connectant sur le site www.plainederouges.e-monsite.com, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation du site e-monsite.com qui seront susceptibles d'être modifiées librement à tout moment. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponibles en permanence sur le site. Toute personne "surfant" sur le site www.plainederouges.e-monsite.com est qualifiée de '"Visiteur" par les présentes Conditions Générales d'Utilisation, et est à ce titre assujettie à son respect.

Acces au site Internet et contenus

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Toute communication faite par mail ne doit pas contenir de programme informatique visant à endommager ou à intercepter clandestinement tout système informatique, données ou informations nominatives. A ce titre l'utilisateur doit avoir pris soin de s'équiper de moyens permettant de se prémunir d'infections par de tel programmes. 

Responsabilités

En cas de litige avec un visiteur, le visiteur est aussi responsable des commentaires qu'il peut laisser et transmettre par le site. Il s'engage donc à s'interdire tout commentaire litigieux.

En cas de non respect des présentes conditions générales d'utilisation, Patrick LEVEQUE se réserve le droit de d'interdire l'accès du visiteur au site sans aucun préavis.

Obligations du visiteur

Le visiteur s'engage à ce que les propos tenus dans les e-mails, ne portent pas atteinte aux droits des tiers.

Le visiteur s'engage à ne pas inclure sur ses e-mails des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, et qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions d'Utilisation. Patrick LEVEQUE ne peut être considéré comme responsable du contenu de mails, du fonctionnement de l'accès à ces sites.

Le visiteur reconnaît être seul responsable des liens hypertextes et adresses Internet qu'il inclut sur ses e-mails et garantit Patrick LEVEQUE contre tout litige ou toute réclamation relative à ces liens.

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